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Les futurs labels RT 2012 à venir

Mise à jour du 18 Octobre 2012

Ces labels, encore susceptibles de se modifier selon les remontées et influence du marché, ont l’avantage de donner une garantie supplémentaire au client et restera toujours un élément distinctif de qualité.

Rappel :

  • Un label peut vous donner accès à des aides fiscales et/ou locales par les collectivités locales.

  • Un label a pour vocation « à tirer » par le haut le niveau de performance et pas forcément que Energétique. Il est basé sur un référentiel qualité.

  • C’est une garantie de performance pour le consommateur, la démarche est encadrée par un certificateur professionnel (PROMOTELEC, CEQUAMI, CERQUAL, CERTIVEA).


• HPE : Officiel

– Gain de 10% sur le Cep : Soit 45 kWh/m2 en Moyenne
(Modulation Surface, Région et altitude à ajouter)
– Gain de 5 à 10% sur le Bbio RT 2012 (En cours de
Discussion)
– Perméabilité à 0,6 m3/h m2 en MI / 1 m3/h m2 en Collectif
– Contrôle Débit et Etanchéité des Réseaux VMC


• THPE : Officiel

– Gain de 20% sur le Cep Soit 40 kWh/m2 en Moyenne
(Modulation Surface, Région et altitude à ajouter)
– Gain de 10 à 20% sur le Bbio RT 2012 (En cours de
Discussion)
– Perméabilité à 0,6 m3/h m2 en MI / 1 m3/h m2 en Collectif
– Contrôle Débit et Etanchéité des Réseaux VMC


• BBC + (Selon Effinergie) : Officieux

– Gain de 20% sur le Cep et Bbio RT 2012 sans prise en compte de la
production locale d’électricité
– Perméabilité à 0,4 m3/h m2 en MI / 0,8 en Collectif
– Contrôle Débit et Etanchéité des Réseaux VMC
– On fait l’estimation de la consommation domestique
– Faire un comptage de l’énergie (l’estimation seule n’est pas permise) et
l’afficher

BEPOS ou Bâtiment à Energie POSitive (Selon Effinergie) : Officieux

– Basé sur un BBC + :
• Bbio -20%
• Cep -20%

– Le Cep du projet « restant » est couvert par une
production Energétique. Cep ≤ 0

Cep = (Cep Max -20%) - Production Energie ≤ 0

 

Pour rappel, si incitation fiscale ou prêt bonifié, ceux-ci se feront uniquement via un label.

Les précisions notamment :

  • HPE = Objectif Cep = 45 non modulé / Gain 5 à 10% sur le Cep

  • THPE = Objectif Cep = 40 non modulé / Gain de 10 à 20% sur le Cep

  • Perméa à 0,6 m3/h.m2

  • Etanchéité et débit des Réseaux VMC

En + :

  • Guide d’usage à Prévoir

  • Compétence du BE en charge de l’étude attestée